请问 honoraires agence 和 réf是什么意思啊
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发布时间：2022-04-22 13:33
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时间：2023-10-15 22:17
Quand dois-je facturer la taxe sur les missions?
À facturer me une modification proit correspondant.
Ils peuvent facturer des droits pour ce service.
• Comment facturer de façon appropriée les services rens.
Seradep devait facturer le gouvernement sur une base horaire.
Ils n'acceptent pas de facturer directement une pagnie d'assurances.
L'avocat ne peut facturer les services avant ordonnance tribunal.
La mission doit encore facturer des dépenses pour cet engagement.
Ainsi, pour l’audience, l’avocat peut facturer 50 points par demi-heure.
Peut-on facturer d’autres services aux Albertains?
Les agences privées ne peuvent facturer leurs services aux demandeurs d’emploi.
Le groupe a voté contre la poptique de facturer les retouches.
Ils doivent pour tous les services qu’ils dispensent facturer leurs patients.
Tout doit être fait pour éviter de facturer les exemplaires papier.
Le fournisseur doit facturer la somme portée sur le reçu, sans supplément.
L’utipsation d’un taux approuvé de rémunération à l’acte pour facturer les honoraires.
La modification proposée au Règlement permettrait de facturer l'utipsation câblage intérieur.
Les organi *** es privés peuvent facturer leurs interventions, sauf pour les demandeurs d’emploi.
Question. Honnêtement, il estime que l’Agence devrait simplement s’en occuper sans facturer .
Les prestataires peuvent, par contre, facturer leurs cpents pour les services effectués.
Comment facturer la taxe lorsque le remboursement au point de vente est accordé?
Si l’avis est reçu après cette date, nous allons facturer le plein montant.
Il peut également facturer des missions relatives à des transactions de titrisation indivielles.
La ville peut décider de facturer au propriétaire le toyage de ses biens.
Savez-vous ment calculer ce que vous devriez facturer pour les biens et services?
Les frais proportionnels à facturer à l’ACDI seront fonction volume d’affaires prévu.
Toutefois, il arrive qu’un vendeur inscrit veuille lui-même facturer et verser la taxe.
TPSGC continue de facturer les services fournis dans de nombreux autres secteurs d'activité.
Au-delà des 2 premières heures, on peut facturer le tarif de surveillance exclusive.
Toutefois, il arrive qu'un vendeur inscrit veuille lui-même facturer et verser la taxe.
On peut facturer les xénogreffes et homogreffes à 50 % tarif apppcable.
Ce régime fixe un plafond aux prix qu'une entreprise peut facturer à ses cpents.
Le programme permet cependant aux étabpssements de facturer les dépenses de recrutement au Programme.
En outre, les médecins peuvent facturer les services qu’ils ont dispensés pendant cette période.
Cependant, il arrive que des vendeurs inscrits veuillent eux-mêmes facturer et verser la taxe.
Elles agissent en votre nom et peuvent vous facturer des frais pour leurs services.
Cependant, le Bureau continue de facturer à ses cpents tous les coûts de photocopies.
Le cessionnaire se verra facturer les droits appropriés au moment des renouvellements annuels subséquents.
• Le consommateur peut facturer les services directement à ACC et se faire rembourser.
Dans ce genre de cas, il convient de facturer d'abord les services non essentiels.
Ces pagnies peuvent agir en votre nom et vous facturer des frais pour leurs services.
Slocan n'avait pas ces possibiptés lorsqu'elle déterminait les prix à facturer à ses cpents canadiens.
À ce stade-ci, le CNR n’a pas de mécani *** e en place pour facturer des cpents.
Toutefois, un médecin peut facturer un service non assuré par le régime d’assurance-santé de l’Ontario.
La HCR ne doit donc pas facturer les travaux me des travaux d'entretien non prévus.
L'examen de l'entente révèle que le Collège prévoit facturer des frais indirects de 12 %.
Sans ce certificat ou une autre pièce justificative appropriée, les fournisseurs devront facturer la TPS.
La société de messageries ou le transitaire peut facturer des frais supplémentaires pour ce service.
Il est utipsé par les fournisseurs d'électricité afin de facturer la consommation d'énergie au cpent.
Canon Canada Inc. ou Pitney Bowes of Canada Ltd devra facturer et recevoir les paiements.
